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Les missions / Le SPANC / Documents à télécharger

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Quelques documents disponibles

Fonctionnement du SPANC Eyrieux Clair

 

Les documents à disposition des usagers

Ce guide, réalisé par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie, permet de répondre aux grandes questions à se poser avant d’investir dans une installation :

- Ce que je peux faire sur ma parcelle (contraintes techniques)

- Ce que je veux faire sur ma parcelle (mes exigences)

- Quel poste de dépense associé à ce choix dois-je prendre en compte
  • La liste des vidangeurs agréés :
- De l'Ardèche
- Des départements limitrophes

 

Les documents à disposition des collectivités

Ce document, réalisé par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie, a pour objectif d’harmoniser les pratiques, notamment de contrôle des installations, au niveau national.